Identification et publication - Editeur
Ce site est publié par Laurent Bertrel et sa structure d'édition Be your dream®, travailleur indépendant immatriculé à Munich auprès de l'administration fiscale allemande (Finanzamt - München) sous le numéro fiscal (Steuer-Nummer) 144/143/10401.
Le siège social est situé à l'adresse suivante : Heßstr. 49 - 80798 Munich - Allemagne.
Le directeur de la publication et le responsable formation est Laurent Bertrel.
Ce dernier a également effectué les déclarations suivantes :
* Numéros de déclaration CNIL : 1496640.
* Enveloppe Soleau INPI : août 2010 (concept, logo…).
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Bertrel.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Bertrel.com ou l’insertion d’une page appartenant à Bertrel.com dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit du directeur de publication (Laurent Bertrel) et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur Bertrel.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Exception faites des images ou des vidéos faisant l’objet d’un contrat de type « crédit photo » et « crédit vidéo » avec un prestataire comme par exemple Fotolia.com
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
La création d'un lien hypertexte vers le site Bertrel.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Bertrel.com (et de son représentant légal Laurent Bertrel), et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site Bertrel.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Bertrel.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Bertrel.com (précisément son représentant légal Laurent Bertrel) est enregistré à la CNIL (voir numéro ci-dessus).
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Bertrel.com (par courrier postal ou courriel).
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site Bertrel.com, Bertrel.com peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Bertrel.com, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site pourront ne pas lui être accessibles.
Mentions légales créées le 02 novembre 2009 (dernière mise à jour le 02 avril 2011).
Lien vers nos CGV | Conditions Générales de Vente.







